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    Qu’est-ce que l’instruction budgétaire et comptable M57 ?
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 8 Min
    Indicateurs et tableaux de pilotage

    Qu’est-ce que l’instruction budgétaire et comptable M57 ?

    La M57 est une "nomenclature" budgétaire et comptable. A partir de 2024, elle s’appliquera à toutes les collectivités territoriales et...
    Qu’est-ce que le règlement budgétaire et financier ?
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Qu’est-ce que le règlement budgétaire et financier ?

    Qu’est-ce que le règlement budgétaire et financier ? Le règlement budgétaire financier (RBF) est un document formalisant les règles...
    Décisions modificatives au budget
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Décisions modificatives au budget

    Les budget primitifs des collectivités territoriales sont des actes de prévision. Ils peuvent donc être amenés à être modifiés en cours...
    Comment connaître le budget de ma commune ?
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Comment connaître le budget de ma commune ?

    Ai-je le droit de connaître le budget de ma commune ? Oui. Le code général des collectivités territoriales indique que chacun a le droit...
    Le budget dans une petite commune
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 3 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le budget dans une petite commune

    De manière générale, le fonctionnement du budget des communes est identique peu importe leur nombre d’habitants. Les petites communes...
    Le suivi budgétaire
    Équipe Manty
    • 31 déc. 2019
    • 3 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le suivi budgétaire

    Le suivi budgétaire (ou suivi de l'exécution budgétaire) d’une collectivité territoriale, est la comparaison régulière entre le budget...
    Le fonctionnement du budget des communes
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 4 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le fonctionnement du budget des communes

    Quelle est la définition d’un budget communal? Le budget d’une commune est un acte de prévision et d’autorisation des recettes et des...
    Le budget annexe
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le budget annexe

    Le budget d’une collectivité locale se compose d’un budget principal et d’un ou plusieurs budgets annexes. Les budgets annexes peuvent...
    Vote du budget des communes
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Vote du budget des communes

    Qu’est-ce que le vote du budget des communes ? Le vote du budget communal est un acte majeur dans la vie politique de la commune. Le...
    Qu'est-ce que la préparation budgétaire d'une collectivité ?
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 3 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Qu'est-ce que la préparation budgétaire d'une collectivité ?

    Le budget est l’outil majeur d’une collectivité territoriale. Politiquement, il définit les priorités de la collectivité. Juridiquement,...
    Différence entre décisions modificatives et budget supplémentaire
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Différence entre décisions modificatives et budget supplémentaire

    Les décisions modificatives au budget et les budgets supplémentaires sont deux manières de modifier le budget d’une collectivité...
    Le budget primitif
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 3 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le budget primitif

    Qu’est-ce que le budget primitif d’une collectivité territoriale ? Par définition, le budget primitif d’une collectivité est un acte...
    L'amortissement du budget
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 1 Min
    Fiches Finance des collectivités

    L'amortissement du budget

    L’amortissement du budget concerne toutes les collectivités, sauf les communes de moins de 3500 habitants. Qu’est-ce que l’amortissement...
    Rapport d'orientation budgétaire (ROB)
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 2 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Rapport d'orientation budgétaire (ROB)

    Le rapport d’orientation budgétaire (ROB) est un document rédigé au moment de la préparation budgétaire. Il sert de base au Débat...
    Le budget participatif
    Équipe Manty
    • 30 déc. 2019
    • 3 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le budget participatif

    Le budget participatif est un processus par lequel les citoyens décident de l’affectation d’une partie du budget à des projets. Il peut...
    Le fonctionnement du budget des collectivités territoriales
    Équipe Manty
    • 19 déc. 2019
    • 5 Min
    Fiches Finance des collectivités

    Le fonctionnement du budget des collectivités territoriales

    Tout comme l’État, les administrations publiques locales assurent leur fonctionnement au moyen de budgets dont ils se dotent.

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